TPE

Pour chaque accident du travail (AT), une analyse permettant de comprendre ce qu'il s'est passé et permettant d'en identifier les causes doit être réalisée. L'objectif est que le même accident ne se reproduise pas. En conséquence, il y a de nouvelles mesures de prévention à mettre en place. Celles-ci génèrent également une mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP).

Identifier toutes les causes n'est jamais facile. Pour cela, il faut construire un arbre des causes après avoir recueilli toutes les informations utiles: opérations réalisées au moment de l'accident, les circonstances, l'environnement de travail, le matériel utilisé, etc.... Ceci demande un minimum de formation voire d'expérience pour atteindre le niveau de précision requis pour mettre en place les mesures de prévention adéquates.

Il faut donc mener cette analyse avec méthode et précision. La formalisation est également nécessaire. Le résultat de l'analyse se transforme en plan d'actions. Cest seulement après la mise en place de ces actions qu'un même accident ne surviendra plus.

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Hygiène & Sécurité Conseils, intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) vous aide pour l'analyse de vos accidents et ainsi renforcer votre prévention pour atteindre le zéro accident.

Jean-Paul BOLLIER

Le télétravail a souvent été mis en place dans la précipitation du fait de la pandémie Covid-19. Selon les périodes, le travail devient la règle: toutes les activités pouvant être réalisées en télétravail doivent l'être. Cette obligation, même temporaire, n'exonère pas l'employeur de ses responsabilités. Le Code du Travail s'apllique.

Il convient d'abord de respecter le formalisme pour la mise en place du télétravail: définir les conditions, consulter le CSE, rédiger un avenant au contrat de travail et justifier des situations particulières (impossibilité de télétravailler ou refus de l'employeur).

Ensuite, l'employeur doit assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés et ce en tenant compte du changement des circonstances (article L4121-1 du Code du Travail). Pour ce faire, il doit évaluer les risques et mettre en place des mesures de prévention. L'environnement de travail au domicile du salarié est propre à chaque salarié. Il faut donc définir les mesures de prévention avec chaque salarié en télétravail. Dans cette évaluation, les risques psychosociaux sont important et ne doivent pas être oubliés.

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Hygiène & Sécurité Conseils met à disposition un juriste spécialisé en droit du travail et en particulier dans la prévention des risques professionnels.

Jean-Paul BOLLIER

La loi concernant la prise en compte de la pénibilité a changé mais n'a jamais été annulée. Il convient donc de la respecter et ainsi éviter des litiges futurs avec vos salariés qui ne manqueront pas de réclamer leur dû lorsqu'ils s'intéresseront à leurs cas personnels.

L'article L4644-1 du Code du Travail impose à tout employeur de nommer un référent sécurité dans son entreprise. Ceci concerne donc toutes les entreprises ayant un ou plusieurs salariés. Dans les grandes entreprises la prévention pour la santé et la sécurité des salariés est animée par des services structurés composés de personnes compétentes pour la santé et la sécurité au travail. Ce n'est pas le cas des TPE et PME.